Assurance auto résiliation pour usage de stupéfiants

L’annulation d’une police d’assurance automobile peut être causée par de nombreux facteurs, dont l’usage de drogues. Une personne qui a été condamnée pour avoir consommé des drogues n’aura pas de permis valide et pourrait aussi passer du temps en prison si elle a été prise à conduire alors qu’elle était sous l’emprise de pilules ou de marijuana – qui altèrent trop la vision pour permettre de conduire en toute sécurité à des vitesses élevées.

En revanche, si la police trouve une quantité de drogue dans la voiture d’une personne, il lui sera très difficile d’échapper à la prison. La personne fait alors l’objet d’une enquête qui détermine si ces substances étaient bien destinées à un usage personnel ou à un trafic, les sanctions variant en fonction de la gravité

Les quantités d’apport indiquées sont pertinentes car elles montrent l’attention qu’il faut porter à la conduite en ville après avoir consommé de la marijuana.

En France, la peine pour consommation de drogue peut aller jusqu’à trois ans de prison et une amende.

Les peines varient en fonction de la situation, mais les personnes qui conduisent en état d’ébriété risquent des peines plus lourdes que celles qui sont prises avec de la marijuana ou de la cocaïne !

La consommation de drogues est un acte qui causera sans aucun doute des problèmes à la personne elle-même, mais qui a également des conséquences importantes en dehors de sa propre vie. Le consommateur de drogue peut être impliqué dans des accidents ou même des infractions graves parce qu’il est distrait par ces substances et ne peut pas juger correctement ce qu’il fait.

Une personne qui consomme des stimulants illégaux comme la cocaïne n’a généralement pas les idées claires – ce qui rend la conduite dangereuse puisque vous n’avez aucune idée de la puissance de votre moteur lorsque vous ne fonctionnez qu’avec de l’adrénaline.

Assurance auto : Résiliation par votre assureur, quoi faire ?

Si vous ne faites pas attention, votre contrat d’assurance peut être annulé à tout moment. Le processus d’annulation commence généralement par un appel téléphonique ou un courriel de la compagnie, puis tout se fait par courrier ; il n’est pas nécessaire de se rendre dans un bureau pour ce type de transaction !

1. Le non paiement : L’assuré est tenu de payer les cotisations dues dans les dix jours, s’il ne donne pas signe de vie après avoir reçu une lettre recommandée.
2. Aggravation du risque : Le souscripteur doit informer son assureur de tout changement pouvant entraîner une aggravation du risque. Cela inclut les modifications ou changements d’adresse, de profession et/ou de consommation d’alcool ou de drogues
3. Après un sinistre : qu’il s’agisse d’un accident causé par le conducteur ou d’une annulation de permis
4. Après une déclaration inexacte : Les assureurs ont le droit de résilier les contrats s’ils découvrent que l’assuré leur a donné de fausses informations. Dans ce cas, la résiliation intervient après 10 jours à compter de la notification de la décision, sans qu’aucune augmentation de la cotisation ne soit autorisée pour les mensonges découverts avant la soumission du sinistre ou à tout moment au cours de la procédure lorsqu’il existe des preuves de ces faits – en gros, il s’agit de ne pas se faire prendre !

L’assuré dispose d’un certain nombre d’options en cas de rupture de son contrat, notamment la résiliation dans les délais sans explication ni préavis. L’assureur automobile peut également augmenter les primes pour n’importe quelle raison ; cela peut se produire en particulier dans les cas où les risques diminuent après la date d’échéance (parce que vous n’êtes plus à risque).